Déposée le 14 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCLAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADAPTO-CEBRAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCLAM domicilié(e) Rue Saint Simon, Pa Heliparc, ZI du Vert Galant Saint Ouen l'Aumone - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 462 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCLAM Société à responsabilité limitée - Rue Saint Simon, Pa Heliparc, ZI du Vert Galant Saint Ouen l'Aumone - France - SIREN 439462896
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Inscription le 22 mars 2006 - retrait partiel n°430686 - Publication au BOPI 2006-03-22
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Inscription le 12 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503929 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, préparations non médicales pour le soin de la peau. Produits hygièniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, compléments alimentaires à usage médical, boissons diététiques à usage médical. Compléments alimentaires à usage non médical contenant des compositions à base d'extraits de fruits, de viande et d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de légumes, d'œufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles. Compléments alimentaires pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide). Compléments alimentaires à usage non médical contenant des compositions à base de plantes, de fleurs naturelles, de minéraux, de café, de thé, de cacao, de sucre, de farines, de préparations faites de céréales, de levure et de poudre pour faire lever, de sel. Compléments alimentaires contenant principalement des fibres avec addition de protéines, lipides, peptides ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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